Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PERE ANTOINE
S.A.R.L BERNIER

Numéro de dépôt :
95553271
Date de dépôt :
09/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/01/2005

Présentation de la marque CUVEE DU PERE ANTOINE

Déposée le 9 janvier 1995 par la société S.A.R.L BERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU PERE ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-07 du 17 février 1995.

Le déposant est la société S.A.R.L BERNIER domicilié(e) Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 207 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L BERNIER - France.

La marque CUVEE DU PERE ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU PERE ANTOINE est expirée depuis le 9 janvier 2005.

S.A.R.L BERNIER a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE MAISON , LE REFLET


S.A.R.L BERNIER - Z.I Sud, Boulevard de l'Expansion, 61200 ARGENTAN - France - SIREN 390207090


S.A.R.L BERNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07

Vins